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« Procès-verbal de l'ordonnance civille du mois d'avril 1667, divisé en deux parties »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Elisabeth et Roger Vailland. Bourg-en-Bresse, Ain Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Bourg
Cote 1-69
Titre Manuscrits de la médiathèque Elisabeth et Roger Vailland de Bourg-en-Bresse
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Elisabeth et Roger Vailland de Bourg-en-Bresse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Brossard
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1887
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Auxerre. Tonnerre. Avallon. Joigny. Sens. Palais de Fontainebleau. Nemours. Bourg. Nantua. Trévoux. Pont-de-Vaux. Châtillon-sur-Seine. Beaune. Montbard. Semur. Auxonne. Autun. Charolles. Cluny. Mâcon. Châlon-sur-Saône. Tournus. Gray. Vesoul. Baume-les-Dames, Paris, Plon-Nourrit, 1887
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 15 avril 2013
    • Insertion d'un lien vers la version numérisée du ms. 1
  • 29 août 2011
    • Insertion de liens vers les manuscrits numérisés (Ms. 6, 9, 54, 63, 64 et 65)
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  11 Autre cote :  9 Support :  Papier Importance matérielle :  465 feuillets Dimensions  370 × 230 mm Reliure :  Reliure. Veau
11
Autre cote 9
Titre « Procès-verbal de l'ordonnance civille du mois d'avril 1667, divisé en deux parties »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 465 feuillets
Dimensions 370 × 230 mm
Reliure Reliure. Veau
Index

 - Ordonnances  -  Ordonnances civile et de procédure criminelle de 1667 et 1670 ; procès-verbaux des conférences Ordonnances civile et de procédure criminelle de 1667 et 1670 ; procès-verbaux des conférences

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