Accueil CCFr  >   EADC « Traité du droit des coustumes de France et de leur réformation, de l'authorité du Roy sur les coustumes et du pouvoir des coutumes », par M. Dupré, daté de mai 1670
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« Traité du droit des coustumes de France et de leur réformation, de l'authorité du Roy sur les coustumes et du pouvoir des coutumes », par M. Dupré, daté de mai 1670

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jean-Christophe Rufin. Sens, Yonne Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Sens
Cote 1-289
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Sens
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Sens, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Molinier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1887
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Auxerre. Tonnerre. Avallon. Joigny. Sens. Palais de Fontainebleau. Nemours. Bourg. Nantua. Trévoux. Pont-de-Vaux. Châtillon-sur-Seine. Beaune. Montbard. Semur. Auxonne. Autun. Charolles. Cluny. Mâcon. Châlon-sur-Saône. Tournus. Gray. Vesoul. Baume-les-Dames, Paris, Plon-Nourrit, 1887
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

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