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« Réponses aux objections que l'on peut proposer contre le projet d'impositions des vingtièmes porté aux remarques des commissaires-alcades de 1781, et réflexions sur la suppression de leurs remarques »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Dijon, Côte d'Or Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue de la collection de manuscrits de la Bibliothèque municipale de Dijon
Cote Ms 1-4120
Titre Collection des manuscrits isolés de la Bibliothèque municipale de Dijon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Dijon, Ms X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard (1-1556) ; Pierre Quarré (1578 ; 1611-1960) ; Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois (Ms 2293-4035)
Éditeur Bibliothèque municipale de Dijon
Date de publication 2013
Création Les notices de cet instrument de recherche ont deux origines.
1- Les notices des manuscrits 1-2292 sont issues de la conversion rétrospective des volumes imprimés du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France :
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome V. Dijon. Par MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard. Paris, Plon-Nourrit, 1889 (1-1556 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-01a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903 (171-485 [séquence discontinue] ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-02a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LVIII. Suppléments. Angoulême, Bourges, Carpentras, Castelnaudary, Dijon, Nantes, Pau, Périgueux, Toulouse, Paris, Bibliothèque nationale, 1971 (1578, 1611-1960 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-03a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXIII. Suppléments. Dijon. Pau. Troyes, Paris, Centre national de la Recherche scientifique, 1984 (1961-2292 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-04a)
Les notices ont été corrigées et enrichies par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois) en 2011-2013: ajout d’informations relatives aux documents, enrichissement de l’indexation, amélioration de l’encodage.
2- Les notices des manuscrits 2293-4035 ont été créées par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois).
Encodage effectué selon la DTD EAD-2002
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autres(s) fichier(s) lié(s) à cette institution :

Présentation du contenu
735
Cote Ms 735
Ancienne cote (4431)
Titre « Remarques des commissaires-alcades des États de Bourgogne, pour l'assemblée desdits États ouverte le six mai mille sept cens quatre-vingt un »
Date XVIIIe siècle.
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 176 pages
Dimensions 270 × 178 mm
Reliure Reliure XIXe s. demi-parchemin
Présentation du contenu Les alcades, délégués des États de Bourgogne chargés de contrôler la Chambre des Élus entre les sessions des États, étaient au nombre de sept : 2 pour le clergé, 2 pour la noblesse, et 3 pour le Tiers état.
Modalités d’acquisition Acheté à Dijon en 1873 chez M. Frédéric Tarnier.
Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque publique de Dijon, 1848-1903 (Ms 3928) : n° 4431.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Ms 735 / Page 169 Présentation du contenu : Le vingtième, impôt sur le revenu établi au XVIIIe siècle d'abord sous le nom de Dixième (appliqué de 1710 à 1749) puis de Vingtième (édit de mai 1749), impôt direct qui devait frapper de 5% tous les revenus et resta en vigueur jusqu'à la Révolution.
Division Ms 735 / Page 169
Titre « Réponses aux objections que l'on peut proposer contre le projet d'impositions des vingtièmes porté aux remarques des commissaires-alcades de 1781, et réflexions sur la suppression de leurs remarques »
Présentation du contenu Le vingtième, impôt sur le revenu établi au XVIIIe siècle d'abord sous le nom de Dixième (appliqué de 1710 à 1749) puis de Vingtième (édit de mai 1749), impôt direct qui devait frapper de 5% tous les revenus et resta en vigueur jusqu'à la Révolution.
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