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« Arrêts de Jeannin ». Décisions et règles de droit

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Dijon, Côte d'Or Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue de la collection de manuscrits de la Bibliothèque municipale de Dijon
Cote Ms 1-4120
Titre Collection des manuscrits isolés de la Bibliothèque municipale de Dijon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Dijon, Ms X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard (1-1556) ; Pierre Quarré (1578 ; 1611-1960) ; Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois (Ms 2293-4035)
Éditeur Bibliothèque municipale de Dijon
Date de publication 2013
Création Les notices de cet instrument de recherche ont deux origines.
1- Les notices des manuscrits 1-2292 sont issues de la conversion rétrospective des volumes imprimés du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France :
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome V. Dijon. Par MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard. Paris, Plon-Nourrit, 1889 (1-1556 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-01a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903 (171-485 [séquence discontinue] ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-02a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LVIII. Suppléments. Angoulême, Bourges, Carpentras, Castelnaudary, Dijon, Nantes, Pau, Périgueux, Toulouse, Paris, Bibliothèque nationale, 1971 (1578, 1611-1960 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-03a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXIII. Suppléments. Dijon. Pau. Troyes, Paris, Centre national de la Recherche scientifique, 1984 (1961-2292 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-04a)
Les notices ont été corrigées et enrichies par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois) en 2011-2013: ajout d’informations relatives aux documents, enrichissement de l’indexation, amélioration de l’encodage.
2- Les notices des manuscrits 2293-4035 ont été créées par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois).
Encodage effectué selon la DTD EAD-2002
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autres(s) fichier(s) lié(s) à cette institution :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  349 Cote :  Ms 349 Ancienne cote :  (255bis) Support :  Papier Importance matérielle :  820-9-16-[3 bl.]-8 pages Dimensions  365 × 247 mm Reliure :  Reliure veau XVIIIe s. Présentation du contenu : 

Répertoire alphabétique, du mot Abolition au motUxor. Table des articles.

Le titre Arrêts de Jeannin n'apparaît que sur la pièce de titre au dos de la reliure

A la fin :

Décision de la Sorbonne... sur la clause de non rétention du dixième stipulée dans les contrats de rente [21 février 1750]. 9 p.

Dissertation dans une succession réglée ab intestat, l'héritier pur et simple en Bourgogne n'exclut point le bénéficiaire. 16 p.

Table des matières. 8 p.

Historique de la conservation :  Autre(s) instrument(s) de recherche : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque publique de Dijon, 1848-1903 (Ms 3928) : n° 255bis
349
Cote Ms 349
Ancienne cote (255bis)
Titre « Arrêts de Jeannin ». Décisions et règles de droit
Date XVIIIe siècle.
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 820-9-16-[3 bl.]-8 pages
Dimensions 365 × 247 mm
Reliure Reliure veau XVIIIe s.
Présentation du contenu

Répertoire alphabétique, du mot Abolition au motUxor. Table des articles.

Le titre Arrêts de Jeannin n'apparaît que sur la pièce de titre au dos de la reliure

A la fin :

Décision de la Sorbonne... sur la clause de non rétention du dixième stipulée dans les contrats de rente [21 février 1750]. 9 p.

Dissertation dans une succession réglée ab intestat, l'héritier pur et simple en Bourgogne n'exclut point le bénéficiaire. 16 p.

Table des matières. 8 p.

Historique de la conservation Au contreplat sup., étiquette manuscrite : « Ex bibliotheca Mathei Ludovici Parigot »
Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque publique de Dijon, 1848-1903 (Ms 3928) : n° 255bis
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