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« Instructions et enseignemens comment et par quelle manière un juge qui a justice et juridiction à gouverner se doit contenir et comment il en doit user »

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Modifié le : 14/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds Y (Normandie)
Cote Ms Y-1 à Ms Y-242
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 06 - Fonds Y (Normandie)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-Lv8

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 881
Cote Ms Y-176
Titre Coutume de Normandie, etc.
Date XVIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 211 feuillets
Dimensions 280 × 216 mm
Reliure Reliure parchemin
Présentation du contenu En tête du volume, table de VIIIxx XVIII chapitres.
Mention de provenance

Saint-Ouen de Rouen. — Ancien no Y. 12.

Index

Normandie Droit et institutions. Coutume de Normandie

Normandie Droit et institutions. Style de procéder du pays de Normandie

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 114
Division Fol. 114
Titre « Instructions et enseignemens comment et par quelle manière un juge qui a justice et juridiction à gouverner se doit contenir et comment il en doit user »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12157
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