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Projet de rédaction des coutumes

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Verlaine. Metz, Moselle Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome V. Metz
Cote 1-1029
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Metz
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Metz, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Quicherat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1879
Date de la version électronique 17 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Série in-quarto]. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Publié sous les auspices du Ministre de l'Instruction publique ù Tome V.Metz. Verdun. Charleville. Paris, Imprimerie nationale, 1879.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 17 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre DEUXIÈME PARTIE. SUR L'HISTOIRE DE METZ, DE LORRAINE ET DES TROIS-ÉVÊCHÉS
Description du contenu
Titre JURISPRUDENCE MESSINE ET LORRAINE
Présentation du contenu Les numéros mis entre crochets représentent l'ancien numérotage du fonds historique des manuscrits de la bibliothèque de Metz.
767
Ancienne cote [17]
Langue français
Support Papier
Dimensions In-folio
Mention de provenance

Des archives de l'hôtel de ville. Marqué à la bibliothèque des avocats.

Catalogue général des manuscrits
Division :  2o Support :  Papier Importance matérielle :  59 pages Dimensions  In-folio Autres caractéristiques matérielles :  Pagination moderne à l'encre rouge fort défectueuse. La table n'est pas paginée Présentation du contenu : Copie d'une partie des observations de J. Ancillon, avocat au Parlement, sur la Coutume de Metz. Cette copie commence à la page 25 de l'original (voy. le manuscrit suivant, 768) et s'arrête au titre V : « De la différence des biens. » (P. 128, id.) — Suivi d'une table des principales expressions du droit.
Division 2o
Titre Projet de rédaction des coutumes
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 59 pages
Dimensions In-folio
Autres caractéristiques matérielles Pagination moderne à l'encre rouge fort défectueuse. La table n'est pas paginée
Présentation du contenu Copie d'une partie des observations de J. Ancillon, avocat au Parlement, sur la Coutume de Metz. Cette copie commence à la page 25 de l'original (voy. le manuscrit suivant, 768) et s'arrête au titre V : « De la différence des biens. » (P. 128, id.) — Suivi d'une table des principales expressions du droit.
Index

Metz  -  Ville. Coutumes. Projet de rédaction Ville. Coutumes. Projet de rédaction

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