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Notes sur la coutume

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Victor Hugo. Saint-Dié-des-Vosges, Vosges Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome III. Saint-Dié
Cote 1-75
Titre Manuscrits de la médiathèque Victor Hugo de Saint-Dié
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Victor Hugo de Saint-Dié, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) H. Michelant
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1861
Date de la version électronique 17 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Série in-quarto]. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Publié sous les auspices du Ministre d'État — Tome III. [Saint-Omer. Épinal. Saint-Mihiel. Saint-Dié. Schlestadt]. Paris, Imprimerie impériale, 1861.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 17 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  15 Support :  Papier Dimensions  In-folio Reliure :  Reliure en basane ; titre frappé Autres caractéristiques matérielles :  Écrit à longues lignes Présentation du contenu : 

Incipit : « Generalia de consuetudine. Si la coutume cesse d'estre coutume. » — Desinit : « Le droit de revoquer une donation pour cause d'ingratitude, etc. »

On trouve sur le feuillet de garde la note suivante, qui semble s'appliquer à l'auteur de ce traité : « Abrégé de la vie de M. Jobelot. Jean-Ferdinand Jobelot de Grai a été, comme Jean Boivin, avocat général, conseiller et président au parlement de Franche-Comté. Ses patentes de président au parlement sont du mois de décembre 1675 ; il avait été nommé avocat général en 1652, et comme il n'est mort qu'en 1702, il a été cinquante ans en charge. On lui attribue un petit ouvrage intitulé, Instruction pour dresser les procédures des procès civils, conformément à l'ordonnance de 1667 ; et il a laissé en manuscrit un recueil d'arrêts, avec des notes sur le droit et sur la coutume. »

15
Titre Notes sur la coutume
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions In-folio
Reliure Reliure en basane ; titre frappé
Autres caractéristiques matérielles Écrit à longues lignes
Présentation du contenu

Incipit : « Generalia de consuetudine. Si la coutume cesse d'estre coutume. » — Desinit : « Le droit de revoquer une donation pour cause d'ingratitude, etc. »

On trouve sur le feuillet de garde la note suivante, qui semble s'appliquer à l'auteur de ce traité : « Abrégé de la vie de M. Jobelot. Jean-Ferdinand Jobelot de Grai a été, comme Jean Boivin, avocat général, conseiller et président au parlement de Franche-Comté. Ses patentes de président au parlement sont du mois de décembre 1675 ; il avait été nommé avocat général en 1652, et comme il n'est mort qu'en 1702, il a été cinquante ans en charge. On lui attribue un petit ouvrage intitulé, Instruction pour dresser les procédures des procès civils, conformément à l'ordonnance de 1667 ; et il a laissé en manuscrit un recueil d'arrêts, avec des notes sur le droit et sur la coutume. »

Index

Jobelot (Jean Ferdinand) de Grai Jobelot (Jean Ferdinand) de Grai  -  Note sur sa vie Note sur sa vie

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