Accueil CCFr > EADC Arrest donné en Parlement, Chalon (sur Saône), au conseil de Monsieur Philippe, fils du Roy de France, duc et comte de Bourgogne, le 10 novembre 1387, pour le reglement des chatellenies de Cuisery et Sagy, chacune suivant ses limites
Arrest donné en Parlement, Chalon (sur Saône), au conseil de Monsieur Philippe, fils du Roy de France, duc et comte de Bourgogne, le 10 novembre 1387, pour le reglement des chatellenies de Cuisery et Sagy, chacune suivant ses limites
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome II. Troyes. Fonds général (2) | ||||||||||||||||||||
Cote | 1273-2427, 1-3, 1-4 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque de l'agglomération troyenne, Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
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Dans le document :
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