Accueil CCFr > EADC Arrest qui conserve au juge foncier la connoissance des crimes commis par les manans et habitans de la seigneurie d'Aillefort, qui ne s'avouent pas bourgeois du Roy (1609)
Notice
Arrest qui conserve au juge foncier la connoissance des crimes commis par les manans et habitans de la seigneurie d'Aillefort, qui ne s'avouent pas bourgeois du Roy (1609)
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes
![]() Tous les inventaires
|
Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome II. Troyes. Fonds général (2) | ||||||||||||||||||||
Cote | 1273-2427, 1-3, 1-4 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque de l'agglomération troyenne, Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
|
Dans le document :
Présentation du contenu
|
|
Description du contenu
|
|
Catalogue général des manuscrits
|
|
Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D02B13520
