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Consultation de M. Bargeton, avocat au parlement de Paris, sur le francaleu de Provence, et la conduite qui est à tenir contre les poursuites du fermier du domaine pour raison du papier terrier

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Modifié le : 23/11/2020 16:29:20

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome II. Troyes. Fonds général (2)
Cote 1273-2427, 1-3, 1-4
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Harmand
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1855
Date de la version électronique 9 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Série in-quarto]. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Publié sous les auspices du Ministre de l'Instruction publique — Tome Second. [Troyes]. Paris, Imprimerie impériale, 1855.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Bibliothèque de la Ville
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2344 Importance matérielle :  1 cahier Importance matérielle :  35 pages Dimensions  Petit in-folio Présentation du contenu : Copie de la main du scribe ordinaire du président Bouhier. Note : Bouhier, sans numéro.
N° 2344
Titre Consultation de M. Bargeton, avocat au parlement de Paris, sur le francaleu de Provence, et la conduite qui est à tenir contre les poursuites du fermier du domaine pour raison du papier terrier
Date XVIIIe siècle
Langue français
Importance matérielle 1 cahier
Importance matérielle 35 pages
Dimensions Petit in-folio
Présentation du contenu Copie de la main du scribe ordinaire du président Bouhier.
Mention de provenance

Bouhier, sans numéro.
Index

 - Bargeton, avocat au parlement de Paris Bargeton, avocat au parlement de Paris [Auteur] [Auteur]  -  Consultation sur le franc-alleu de Provence, etc Consultation sur le franc-alleu de Provence, etc

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D02B13446
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