Accueil CCFr  >   EADC « Projet de déclaration qui permet aux réfugiés hors du royaume d'y revenir »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

« Projet de déclaration qui permet aux réfugiés hors du royaume d'y revenir »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Guerre
Cote 1-859, 1-1104, numéros divers
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Ministère de la Guerre, Comité technique du génie, Comité technique de l'artillerie. Section technique du génie
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. Lemoine, P. Burnand, F. Gébelin
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1911
Date de la version électronique 24 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Guerre, Paris, Plon-Nourrit, 1911.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 24 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 4 septembre 2013
    • Suppression des notices des manuscrits conservés dans les chefferies du génie et des manuscrits conservés par différents établissements de l'artillerie. Ces documents sont conservés au département des archives définitives. Les notices ont été versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-01a
  • 6 août 2013
    • Suppression des notices des manuscrits de la bibliothèque du comité technique de santé au ministère de la Guerre (issues de Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Guerre, Paris, Plon-Nourrit, 1911, p. 391-411). Ces manuscrits avait été localisés au Service historique de la Défense (Vincennes) lors de la conversion rétrospective du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Ils sont en fait conservés à la Bibliothèque de l'Ecole du Service de santé des armées du Val-de-Grâce. Les notices ont été versées dans l'instance correspondant à cette dernière institution (FRCGMBPF-751055204-01a).
    • Ajout d'une note indiquant qu'une grande partie des manuscrits des chefferies du génie ont disparu
Notes
Présentation du contenu
Titre MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE DU MINISTÈRE DE LA GUERRE
Description du contenu
624
Autre cote D. II. e. 1059
Titre Recueil de pièces relatives aux Protestants et notamment à la consultation des évêques et des intendants, faite à leur sujet en 1698
Date XVIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 382 feuillets
Dimensions 370 × 260 mm
Reliure Reliure en veau
Index

Catholicisme -  Conversion des protestants

Protestantisme -  Pièces relatives aux protestants

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 48
Division Fol. 48
Titre « Projet de déclaration qui permet aux réfugiés hors du royaume d'y revenir »
Retour en haut de page