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« Livre de pratique où il se voit touttes sortes de procédures suivant les nouvelles ordonnances et l'usage reçu dans cette province... le tout recueilli par Me Michel Maulny, licencié ès droits civil et canon »

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Présentation globale de la collection

Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives communales
Cote Divers numéros
Titre Manuscrits de divers dépôts d'archives municipales
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives municipales de ..., Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Isnard, Abbé Guillaume, Moris, Blancard, Aubépin, Autorde, Lacroix, Merlet, Bondurand, Roschach, Parfouru, Gouget, De la Cour de la Pijardière, Harvut, Libois, Combarieu, André, Demaison, Collin, Jacob, Coüard-Luys, Loriquet, Rouchon, G. Guigue, Lex, Duchemin, De Robillard de Beaurepaire, Durand, Leroux, Molard.
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre SARTHE
Description du contenu
Titre LE MANS
Catalogue général des manuscrits
N° :  30 Autre cote :  56 Support :  Papier Importance matérielle :  254 pages Dimensions  290 × 180 mm Reliure :  Reliure parchemin
N° 30
Autre cote 56
Titre « Livre de pratique où il se voit touttes sortes de procédures suivant les nouvelles ordonnances et l'usage reçu dans cette province... le tout recueilli par Me Michel Maulny, licencié ès droits civil et canon »
Date 1693
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 254 pages
Dimensions 290 × 180 mm
Reliure Reliure parchemin
Index

Maulny (Michel) Maulny (Michel)  -  Livre de pratique où il se voit toutes sortes de procédures Livre de pratique où il se voit toutes sortes de procédures

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004ADC610443
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