Accueil CCFr > « Livre de pratique où il se voit touttes sortes de procédures suivant les nouvelles ordonnances et l'usage reçu dans cette province... le tout recueilli par Me Michel Maulny, licencié ès droits civil et canon »
« Livre de pratique où il se voit touttes sortes de procédures suivant les nouvelles ordonnances et l'usage reçu dans cette province... le tout recueilli par Me Michel Maulny, licencié ès droits civil et canon »
Présentation globale de la collection
Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives communales | ||||||||||||||||||
Cote | Divers numéros | ||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de divers dépôts d'archives municipales | ||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Archives municipales de ..., Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||
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Présentation du contenu
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Description du contenu
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Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC610443
