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« S'ensuivent les ordonnances faictes aux Grands jours de Poictou tenus le dernier jour du mois d'octobre l'an 1405. Premièrement que aucun sergent, sur peine de privation d'office... »

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Présentation globale de la collection

Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives communales
Cote Divers numéros
Titre Manuscrits de divers dépôts d'archives municipales
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives municipales de ..., Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Isnard, Abbé Guillaume, Moris, Blancard, Aubépin, Autorde, Lacroix, Merlet, Bondurand, Roschach, Parfouru, Gouget, De la Cour de la Pijardière, Harvut, Libois, Combarieu, André, Demaison, Collin, Jacob, Coüard-Luys, Loriquet, Rouchon, G. Guigue, Lex, Duchemin, De Robillard de Beaurepaire, Durand, Leroux, Molard.
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Titre GARONNE (HAUTE-)
Description du contenu
Titre TOULOUSE
1
Autre cote II. 154
Titre « Le coustumier de » [Poictou]. Titre lacéré
Date XVe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 102 feuillets, plus 2 de table en tête
Dimensions 228 × 200 mm
Reliure Reliure moderne
Index

Poitou -  Coutumiers

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 99
Division Fol. 99
Titre « S'ensuivent les ordonnances faictes aux Grands jours de Poictou tenus le dernier jour du mois d'octobre l'an 1405. Premièrement que aucun sergent, sur peine de privation d'office... »
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