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Copies de l'explication de l'ordonnance criminelle de 1670, par de Boutaric ; — (fol. 95) de l'ordonnance de Louis XIV sur les testaments, par Astruc ; — (fol. 192) du traité des peines des secondes noces, par le même ; — (fol. 267) d'une note sur l'origine du Pont-Saint-Esprit

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Présentation globale de la collection

Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives communales
Cote Divers numéros
Titre Manuscrits de divers dépôts d'archives municipales
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives municipales de ..., Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Isnard, Abbé Guillaume, Moris, Blancard, Aubépin, Autorde, Lacroix, Merlet, Bondurand, Roschach, Parfouru, Gouget, De la Cour de la Pijardière, Harvut, Libois, Combarieu, André, Demaison, Collin, Jacob, Coüard-Luys, Loriquet, Rouchon, G. Guigue, Lex, Duchemin, De Robillard de Beaurepaire, Durand, Leroux, Molard.
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Titre DROME
Description du contenu
Titre SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Catalogue général des manuscrits
N° :  3 Support :  Papier Importance matérielle :  268 feuillets Dimensions  490 × 300 mm Reliure :  Reliure basane
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Titre Copies de l'explication de l'ordonnance criminelle de 1670, par de Boutaric ; — (fol. 95) de l'ordonnance de Louis XIV sur les testaments, par Astruc ; — (fol. 192) du traité des peines des secondes noces, par le même ; — (fol. 267) d'une note sur l'origine du Pont-Saint-Esprit
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 268 feuillets
Dimensions 490 × 300 mm
Reliure Reliure basane
Index

Astruc Astruc  -  Explication de l'ordonnance de Louis XIV sur les testaments Explication de l'ordonnance de Louis XIV sur les testaments

Astruc Astruc  -  Explication du traité des peines des secondes noces Explication du traité des peines des secondes noces

Boutaric (De) Boutaric (De)  -  Explication de l'ordonnance criminelle de 1670 Explication de l'ordonnance criminelle de 1670

Pont-Saint-Esprit  -  Note sur l'origine du Pont-Saint-Esprit Note sur l'origine du Pont-Saint-Esprit

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