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Traité de droit civil et féodal

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Modifié le : 16/01/2019 19:11:41

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives départementales du Nord Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Nord
Cote 1-267
Titre Manuscrits des Archives départementales du Nord
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Nord, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Finot
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-593505102-01a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  102 Support :  Papier Importance matérielle :  270 feuillets Dimensions  270 × 204 mm Reliure :  Cartonné, dos en parchemin
N° 102
Titre Traité de droit civil et féodal
Date XVe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 270 feuillets
Dimensions 270 × 204 mm
Reliure Cartonné, dos en parchemin
Index

Droit civil

Droit féodalTraité
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC410105
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