Accueil CCFr  >   EADC Coutumes et droit en Auvergne
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Coutumes et droit en Auvergne

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 22/08/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
Titre Fonds Auvergne ancien
Type(s) de fonds

Fonds local

Fonds régional

Fonds ancien
Type(s) de document(s)

Tous textes imprimés

Toutes images fixes

Cartes et plans
Date 1765-1900
Thème(s)

Architecturelien

Administration publiquelien

Droitlien

Géographielien

Histoirelien

Sciences socialeslien

Allier

Auvergne

Puy-de-Dome

Clermont-Ferrand

Révolution 1789/1799

Haute-Loire

Cures thermales

Catholicisme

Pharmacopée

Hydrothérapie

Pascal, Blaise
Importance matérielle Volume total : Volume total : 11 418 notice(s)
Volumétrie par type de document

Tous textes imprimés : 11 112 notice(s)

Toutes images fixes : 289 notice(s)

Cartes et plans : 17 notice(s)
Accroissements Fonds clos
Document(s) remarquable(s) *L'Ancienne Auvergne et le Velay. Histoire, archéologie, moeurs, topographie / par Ad. Michel et une société d'artistes. : voir
*Breviarium ad usum insignis ecclesie sancti martyris juliani ex decreto et auctoritate r.... 1518? Première édition réellement auvergnate qui provient de la bibliothèque de Paul Leblanc de Brioude : voir
*Carte de la Ville et des Environs de Clairmont-Ferrand capitalle de la Haute et Basse Auvergne dédiée à Son Altesse Monseigneur Le duc de Bouillon Gouverneur de cette province[document cartographique] / par Lescuyer de la Jonchère Seigneur des Vergnes Ingénieur ; gravée par Desbruslins, 1759 : voir
Autre(s) instrument(s) de recherche

Base patrimoine : CFA

Catalogue en ligne : voir le catalogue
Documents en relation Clermont-Ferrand - Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine - Fonds Auvergne moderne (Fonds lié)
Conditions d'accès Accès : L’accès à la Bibliothèque du patrimoine ainsi que la consultation sur place sont libres et gratuits. La consultation de certains documents rares ou patrimoniaux nécessite l’autorisation de la direction scientifique de la bibliothèque.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
Intitulé Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine. Fonds Auvergne ancien
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2020/10/08
Langue(s) Catalogue rédigé enfrançais
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/006FRFONDS-631136102-5090

Sous-fonds :

Contenu du sous-fonds
Titre Coutumes et droit en Auvergne
Type(s) de fonds

Fonds ancien
Langue latin - français
Importance matérielle Volume total : 2000 notice(s)
Accroissements Fonds ouvert
Traitement du fonds

Catalogué

Numérisé
Responsable du fonds

Séverine Eitenschenck
Présentation du contenu La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne constitué de documents imprimés et de manuscrits.On retrouve sous l'intitulé "Coutume et droit en Auvergne" trois ensembles de documents :- les sources procédurales : ensemble de factums, précis et mémoires juridiques concernant la région Auvergne sur la période du XVIIe siècle au XIXe siècle- les sources du droit coutumier et droit local : comprend des textes manuscrits et imprimés relatifs à la Coutume d'Auvergne, complétés par des commentaires et des études de référence. Il se distingue par sa richesse et par la rareté de certains documents, parmi lesquels une dizaine recueils de coutumes manuscrits- sources législatives et réglementaires : arrêts, actes et édits du Conseil du Roi, ceux du Parlement de Paris relatifs à l'Auvergne, ainsi que la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom. : voir
Biographie ou histoire La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne provenant des confiscations révolutionnaires, de dons, de legs et d'achats.Les précieuses acquisitions réalisées ces dernières années ont permis d'enrichir considérablement ce corpus notamment en ce qui concerne la Coutume d'Auvergne et son commentaire.
Document(s) remarquable(s) [Coutume. Auvergne. 1511] Les coustumes du Haut et bas pays d'Auvergne et sont lesdictes coustumes a vendre a Paris rue Saint Jacques... et a Lyon... en la boutique de Jehan Petit et a Clermont. (A la fin : Cy finissent les coustumes d'Auvergne imprimées a Paris le VII jour de may mil CCCCC et XI pour Jehan Petit...). Exemplaire enrichi de 70 feuillets entièrement manuscrits de notes du XVIe et XVIIIe s. : voir
[Coutume. Auvergne. 1745] [Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Me Charles Du Moulin, les observations de Me Claude-Ignace Prohet... auxquelles on a joint les arrêts des Grands Jours et les nouvelles ordonnances par Me*** avocat au parlement] [Me Artaud]. L'exemplaire présente de nombreux ex-libris manuscrits et de très nombreuses annotations manuscrites marginales. : voir
Masuerii Iurisconsulti galli practica forensis, castigatius quàm antehac edita, & nouis additionibus summariisque aucta & locupletata, ac indice copiosissimo illustrata. Huic adiectus est libellus De exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à Monte Albano : quem librum fugitiuum vocant. Parisiis : Apud Ambrosium Girault (Galliot Du Pré), 1546 : voir
Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue en ligne : voir le catalogue
Document(s) de substitution

Numérique

Bibliothèque numérique Overnia propose un corpus La Coutume et le droit en Auvergne : voir la numérisation.
Modalités d'acquisition

Confiscations révolutionnaires, dons, legs, achats

Confiscation(s) révolutionnaire(s)
Bibliographie Les éditions des coutumes d'Auvergne. In : Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°26, avril 2001, p. 133-170
Exposition(s) Justice des villes et des champs : les Factums : voir l'exposition virtuelle
Conditions d'accès Accès : Consultation sur place Prêt : Non Prêt inter-bibliothèques : Non
Conditions d'utilisation Reproduction : Oui
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole + cote du document
Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/007Fonds_5155
Retour en haut de page