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Parlement de Metz

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Mise à jour : 16/09/2021 13:29:52
Parlement de Metz

Période des documents

1610 - 1790 

Volume total du fonds

22 unité(s)

Type(s) de fonds

Fonds local
Fonds spécialisé
Fonds ancien

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/0034902

Description du contenu

Langue(s)

français

Thèmes principaux

Droit.

Metz, Parlement.

Lieu(x) géographique(s)

Metz. 

Type(s) de documents

Textes manuscrits . 

Accès et catalogues

Conditions d'accès

L'accès aux collections est soumis à une autorisation préalable.

Possibilités de prêt

Seule la consultation sur place est possible.

Historique et constitution

Ancien(s) possesseur(s)

Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine du royaume de France, créée en 1633 et supprimée en 1789, qui exerça son pouvoir sur les Trois-Évêchés, Metz, Toul et Verdun et les territoires du Luxembourg français (Thionville) et de la Frontière de Champagne (Sedan).Bien que cette institution ait eu une durée de vie plutôt courte, son influence fut bien grande. Elle fut en particulier l’instrument du pouvoir royal français

Etat du traitement

Catalogué

Etat d'accroissement

Fonds clos

Informations complémentaires

Référence(s) bibliographique(s)

François-Yves Le Moigne - Le Parlement de Metz- Metz : Imprimerie du Centre de formation d'apprentis de la Chambre des Metiers, 1979

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