1610 - 1790
Période des documents
1610 - 1790
Volume total du fonds
22 unité(s)
Type(s) de fonds
Fonds local
Fonds spécialisé
Fonds ancien
Permalien
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/0034902
Description du contenu
Document(s) remarquable(s)
Langue(s)
français
Thèmes principaux
Droit.
Metz, Parlement.
Lieu(x) géographique(s)
Metz.
Type(s) de documents
Textes manuscrits
.
Accès et catalogues
Conditions d'accès
L'accès aux collections est soumis à une autorisation préalable.
Possibilités de prêt
Seule la consultation sur place est possible.
Historique et constitution
Ancien(s) possesseur(s)
Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine du royaume de France, créée en 1633 et supprimée en 1789, qui exerça son pouvoir sur les Trois-Évêchés, Metz, Toul et Verdun et les territoires du Luxembourg français (Thionville) et de la Frontière de Champagne (Sedan).Bien que cette institution ait eu une durée de vie plutôt courte, son influence fut bien grande. Elle fut en particulier l’instrument du pouvoir royal français
Etat du traitement
Catalogué
Etat d'accroissement
Fonds clos
Informations complémentaires
Référence(s) bibliographique(s)
François-Yves Le Moigne - Le Parlement de Metz- Metz : Imprimerie du Centre de formation d'apprentis de la Chambre des Metiers, 1979
