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Cour d'appel de Montpellier

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Modifié le : 04/04/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Hérault. Archives départementales
Titre Bibliothèque des Archives départementales de l'Hérault
Type(s) de fonds

Fonds spécialisé

Type(s) de document(s)

Monographies

Périodiques

Thèses

Littérature grise

Images animées

Tous enregistrements sonores

CDs

Microformes

Toutes ressources électroniques

Cédéroms

Périodiques électroniques

Documents numérisés

Documents multimedia

Date 1812-
Langue français - anglais - espagnol (ou castillan) - italien - latin - occitan (après 1500)
Thème(s)

Administration publiquelien

Histoirelien

Sciences de l’informationlien

Lieu(x) géographique(s)

Hérault

Languedoc-Roussillon

Languedoc historique

Importance matérielle Volume total : 30000 unité(s)
Accroissements Fonds ouvert
Traitement du fonds

Inventorié

Catalogué

Numérisé

Aucun

Informations sur le traitement

En partie.

Collections en attente de traitement.

Responsable du fonds

Sylvie Desachy

Présentation du contenu Ouvrages adultes intégrés à la bibliothèque avant 2001 (sauf livres anciens), fonds clos : Cotes ARC - Ouvrages de référence, instruments de recherche, dictionnaires, synthèses sur les thématiques suivantes : législation, archivistique, bibliothéconomie : 2 527 notices. Cotes SA - Tous les ouvrages qui ne répondent pas aux critères des cotes : BRC, BRCH, CRC et UA : 1 590 notices. Cotes UA - Usuels utiles à l’accompagnement des chercheurs en salle de lecture : guides, inventaires et répertoires des archives municipales et départementales de France, dictionnaires topographiques, géographiques, biographiques, de langues : 2 008 notices. Ouvrages adultes intégrés à la bibliothèque à partir de 2001, sauf livres anciens : fonds ouvert : Cotes BIB - Ouvrages de bibliothèque : près de 6200 notices. Cotes DOC - Documentaires jeunesse : plus de 310 notices. Cotes FIC - Fictions jeunesse : albums, romans : près de 190 notices. Cotes BD - Bandes dessinées : adultes et jeunesse : plus de 430 notices. Cotes BRA - Brochures : ouvrages de moins de 50 pages, tirés-à-part, numéros spéciaux de revues, plaquettes, dépliants : près de 9 300 notices. Cotes TAR - Thèses et mémoires : Plus de 880 notices. Cotes JO - Journal officiel. Cotes CDAR - documents sonores, images animées, documents multimédia : plus de 460 notices. : voir
Biographie ou histoire Au fil du temps, les archives départementales de l’Hérault ont développé une bibliothèque proposant des fonds spécialisés en histoire, histoire locale, archivistique, sources auxiliaires de l’histoire, histoire administrative pour : - mettre à disposition du personnel et des usagers un fonds professionnel orienté sur l’archivistique et la conservation du patrimoine ; - documenter les documents d’archives conservés dans ses fonds ; - proposer aux chercheurs des aides à la recherche ; - proposer un fonds spécialisé en histoire locale sur le département de l’Hérault et le Languedoc historique ; - faire découvrir l’histoire au plus grand nombre grâces aux multiples ressources proposées au public dans l’Atelier de l’histoire : ouvrages, revues, bandes dessinées, films, documents sonores… La bibliothèque propose aussi un important fonds de thèses et mémoires universitaires spécialisé notamment en histoire locale. En plus des achats et des abonnements, le fonds de la bibliothèque s’enrichit de nombreux dons faits aux Archives départementales.
Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue de la bibliothèque : voir le catalogue
Modalités d'acquisition Achat(s), Don(s), Echange(s)
Exposition(s) Expositions virtuelles des archives : voir l'exposition virtuelle
Conditions d'accès Accès : Consultation sur place en Atelier de l’histoire, consultation en salle de lecture des Archives départementales, si l’état du document le permet.
Conditions d'utilisation Reproduction : En fonction de l’état du document.
Citer sous la forme Identifiant du fonds au sein de l’institution : ARC : Ouvrages de référence, instruments de recherche, dictionnaires, synthèses sur les thématiques suivantes : législation, archivistique, bibliothéconomie… SA : Tous les ouvrages qui ne répondent pas aux critères des cotes : BRC, BRCH, CRC et UA UA : Usuels utiles à l’accompagnement des chercheurs en salle de lecture BIB : ouvrages de bibliothèque intégrés après 2001 DOC : Documentaires jeunesse FIC : Fictions jeunesse : albums, romans… BD : Bandes dessinées : adultes et jeunesse BRA : Brochures : ouvrages de moins de 50 pages, tirés-à-part, numéros spéciaux de revues, plaquettes, dépliants… TAR : Thèses et mémoires JO : Journal officiel CDAR : documents sonores, images animées, documents multimédia

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Archives départementales. Montpellier, Hérault
Intitulé Archives départementales. Montpellier, Hérault. Bibliothèque des Archives départementales de l'Hérault
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2014/04/11
Langue(s) Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/006FRFONDS-341725101-2893
Contenu du sous-fonds
Titre Cour d'appel de Montpellier
Résumé Ce fonds est intégré à la bibliothèque des archives départementales.
Type(s) de fonds

Fonds spécialisé

Type(s) de document(s)

Monographies

Périodiques

Date 1818-1999
Langue français - latin
Thème(s)

340 Droit

900 Géographie et histoire

400 Langues

800 Littérature

100 Philosophie - parapsychologie et occultisme - psychologie

Importance matérielle Volume total : 72,25 mètre(s) linéaire(s)
Volumétrie par type de document

Monographies : 930 titre(s)

Périodiques : 12 titre(s)

Accroissements Fonds clos
Traitement du fonds

Inventorié

Responsable du fonds

Sylvie Desachy

Présentation du contenu Cour d’Appel Ce fonds, spécialisé en droit, philosophie, littérature, histoire et géographie, comprend aussi des dictionnaires, notamment de langues. La période couverte par les documents va du XIXe au début du XXe siècle. Juridictions supprimées Ce fonds est composé d’ouvrages et de périodiques spécialisés en droit et en législation. La période couverte par les documents va de 1818 à 1925.
Biographie ou histoire La réforme de la carte judiciaire menée de juin 2007 à janvier 2011 a entraîné la suppression de juridictions dans le département de l’Hérault. Les bibliothèques du Tribunal d’instance de Lodève, du Tribunal d’instance de Saint-Pons, du Tribunal de commerce de Clermont-l’Hérault, du Tribunal de commerce de Sète, du Conseil de prud’hommes de Clermont-l’Hérault ont été déposées à la Cour d’Appel de Montpellier. Cette dernière en a fait don aux archives départementales de l’Hérault en même temps que d’ouvrages et de périodiques de sa bibliothèque.
Autre(s) instrument(s) de recherche Inventaire de la bibliothèque de la cour d’appel de Montpellier (fichier Pdf) Inventaires des bibliothèques des juridictions supprimées (fichier Excel)
Historique de la conservation

Tribunal d’instance de Lodève

Tribunal d’instance de Saint-Pons

Tribunal de commerce de Clermont-l’Hérault

Conseil de prud’hommes de Clermont-l’Hérault

Tribunal de commerce de Sète

Tribunal d’instance de Lodève

Tribunal d’instance de Saint-Pons

Tribunal de commerce de Clermont-l’Hérault

Conseil de prud’hommes de Clermont-l’Hérault

Tribunal de commerce de Sète

Donateur(s)

Cour d’Appel de Montpellier (Don(s))

Conditions d'accès Accès : Communication sur place. Prêt : Pour des expositions Prêt inter-bibliothèques : Non
Conditions d'utilisation Reproduction : Photographies numériques.
Citer sous la forme Identifiant du fonds au sein de l’institution : CA pour la Cour d’appel et CA JS pour les juridictions supprimées
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