Accueil CCFr  >   FONDS Factums
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Mise à jour : 20/02/2019 16:13:14
Factums

Période des documents

1618 - 2000 

Type(s) de fonds

Fonds spécialisé
Fonds ancien

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/0032115

Description du contenu

Collections de factums anciens, principalement lorrains. Ces mémoires juridiques présentent les arguments des parties en vue d’un procès. Les factums révèlent parfois un caractère pamphlétaire qui se retrouve dans le fonds de Nancy, en exemple les controverses qui ont pu opposer le compositeur Louis-Antoine Travenol à Voltaire.

Autres données de volumétrie

Brochures

Thèmes principaux

Droit.

Factums.
Lorraine.
Jurisprudence.

Type(s) de documents

Tous textes imprimés . 

Accès et catalogues

Conditions d'accès

Consultation sur place uniquement

Catalogue(s) et inventaire(s)

Tableau analytique consultable sur demande

Historique et constitution

Acquisition

Achat(s)

Informations complémentaires

Référence(s) bibliographique(s)

*Le contentieux testamentaire dans les factums lorrains au dix-huitième siècle : mémoire prés. par Jérôme Peruta ; sous la dir. de M. le professeur Hugues Richard. [Nancy] : [J. Peruta], [2001]

Retour en haut de page