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Archives du Parlement

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Mise à jour : 03/02/2015 14:23:18
Archives du Parlement

Période des documents

1501 - 1776 

Volume total du fonds

522 volume(s)

Type(s) de fonds

Fonds spécialisé

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/0031422

Description du contenu

Collection du Parlement : copies et extraits de registres du Parlement de Paris depuis l'origine jusqu'à 1776, provenant des présidents Lamoignon.

Langue(s)

Français

Thèmes principaux

347 Procédure civile et tribunaux.

Parlement de Paris.
Droit.
Histoire du droit.

Lieu(x) géographique(s)

Ile de France. 

Type(s) de documents

Textes manuscrits . 

Accès et catalogues

Possibilités de prêt

Consultation sur place

Catalogue(s) et inventaire(s)

Henri Omont, 'Inventaire sommaire de la collection du Parlement', dans Nouvelle revue historique de Droit, Paris, 1891.
Henri Omont, Catalogue général des manuscrits des français. Nouvelles acquisitions françaises, III, n°6501-10000.

Historique et constitution

Historique

Origine géographique : France

Mode de constitution

Production propre

Ancien(s) possesseur(s)

Parlement de Paris ,  Présidents de Lamoignon

Etat du traitement

Catalogué : Fonds coté en Nouvelles acquisitions françaises 7979-8500.

Etat d'accroissement

Fonds clos

Informations complémentaires

Référence(s) bibliographique(s)

Werner Paravicini, Die Nationalbibliothek in Paris, Munich, Saur, 1981, p. 75.

Fonds liés

hors Répertoire
  • On trouvera d'autres collections de copies ou d'extraits de registres du Parlement dans le Fonds français et dans la Collection Moreau.
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