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« Décisions de M. de Carrère, Conseiller en la Cour de Conseil souverain de Roussillon, avec les motifs des arrêts depuis 1660 jusqu'à 1696 ; ce qui fait 36 ans », transcrites de l'original par J. Jaume en 1807

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Modifié le : 07/01/2019 18:56:14

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Pyrénées-Orientales. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Pyrénées-Orientales (Archives départementales). Supplément
Cote 2-40
Titre Manuscrits des Archives départementales des Pyrénées-Orientales
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales des Pyrénées-Orientales, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) P. Bernard
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-661365101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  23 Support :  Papier Importance matérielle :  305 feuillets Dimensions  229 × 215 mm Reliure :  Reliure parchemin Note : Ex-libris J. Jaume.
N° 23
Titre « Décisions de M. de Carrère, Conseiller en la Cour de Conseil souverain de Roussillon, avec les motifs des arrêts depuis 1660 jusqu'à 1696 ; ce qui fait 36 ans », transcrites de l'original par J. Jaume en 1807
Date début du XIXe siècle
Support Papier
Importance matérielle 305 feuillets
Dimensions 229 × 215 mm
Reliure Reliure parchemin
Mention de provenance

Ex-libris J. Jaume.
Index

Carrère (de), conseiller au Conseil souverain de Roussillon

RoussillonConseil souverain
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51580022
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