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Copie de 20 chartes du Hainaut, années 1200-1624

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Modifié le : 10/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Simone Veil. Valenciennes, nord Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXV. Valenciennes
Cote 1-1057
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Valenciennes
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Valenciennes, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) A. Molinier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXV. Poitiers. Valenciennes, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-596066101-01a
Présentation du contenu
Titre SUPPLÉMENT
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  870 Autre cote :  651 Support :  Papier Importance matérielle :  43 feuillets Dimensions  210 × 170 mm Reliure :  Cartonné Présentation du contenu : 

Chartes de la paix et des fiefs de l'an 1200. — Règlement de Philippe de Bourgogne sur le fait des sergents (1457). — Plusieurs actes relatifs à la ville de Mons. — Ordonnance des prévôt et échevins de Valenciennes, touchant leur juridiction sur les habitants (1349).

Privilège déchargeant les abbayes de la redevance dite pains d'abbayes (1469). — Paix entre le Roi Catholique et les provinces et villes d'Artois, Hainaut, Lille et Douai (1579).

870
Autre cote 651
Titre Copie de 20 chartes du Hainaut, années 1200-1624
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 43 feuillets
Dimensions 210 × 170 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu

Chartes de la paix et des fiefs de l'an 1200. — Règlement de Philippe de Bourgogne sur le fait des sergents (1457). — Plusieurs actes relatifs à la ville de Mons. — Ordonnance des prévôt et échevins de Valenciennes, touchant leur juridiction sur les habitants (1349).

Privilège déchargeant les abbayes de la redevance dite pains d'abbayes (1469). — Paix entre le Roi Catholique et les provinces et villes d'Artois, Hainaut, Lille et Douai (1579).

Index

Philippe le Bon, duc de BourgogneRèglement sur le fait des sergents (1457)

Hainaut (Abbayes)Exemption de la redevance dite des pains (1469)

ArtoisPaix avec le Roi Catholique (1579)

DouaiPaix avec le roi catholique (1579)

Hainaut (Comté et province de)Formules d'actes et recueil sur la coutume

Hainaut (Comté et province de)Paix avec le roi catholique (1579)

Hainaut (Comté et province de)Pratique judiciaire

Hainaut (Comté et province de)Recueil de vingt chartes

Hainaut (Comté et province de)Recueil des chartes, privilèges et autres affaires

LillePaix avec le roi catholique (1579)

MonsActes divers

ValenciennesOrdonnance touchant la juridiction des prévôt et échevins sur les habitants d'abbayes (1349)

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